SARL CLINIQUE OSTEOPATHE DU BASSIN ANNECIEN, SARL M. Blanchard jean-claude Mme Blanchard Carole
Numéro de dépôt :
4245783
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2026
Présentation de la marque Clinique Ostéopathe du Bassin Annécien
Déposée le 2 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLINIQUE OSTEOPATHE DU BASSIN ANNECIEN, monsieur Blanchard jean-claude, madame Blanchard Carole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Clinique Ostéopathe du Bassin Annécien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLINIQUE OSTEOPATHE DU BASSIN ANNECIEN domicilié(e) Résidence du Palais, 7 rue Louis Revon - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , monsieur Blanchard jean-claude domicilié(e) 530 Route des Vignes - 74370 - VILLAZ - France, madame Blanchard Carole domicilié(e) 530 Route des Vignes - 74370 - VILLAZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Blanchard jean-claude domicilié(e) 530 Route des Vignes - 74370 - VILLAZ - France.
La marque Clinique Ostéopathe du Bassin Annécien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clinique Ostéopathe du Bassin Annécien arrivera à expiration en date du 2 février 2026.
CLINIQUE OSTEOPATHE DU BASSIN ANNECIEN a également déposé les autres marques suivantes : Clinique Ostéopathique Annecy
SARL CLINIQUE OSTEOPATHE DU BASSIN ANNECIEN, SARL - Résidence du Palais, 7 rue Louis Revon - 74000 - ANNECY - France - SIREN 8
M. Blanchard jean-claude - 530 Route des Vignes - 74370 - VILLAZ - France
Mme Blanchard Carole - 530 Route des Vignes - 74370 - VILLAZ - France
M. Blanchard jean-claude - 530 Route des Vignes - 74370 - VILLAZ - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Inscription le 3 novembre 2016 - Rejet partiel n°688513 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; chirurgie esthétique ; services d'opticiens ; services de salons de beauté.
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